www.jeu-montessori.fr est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL - déclaration n°X). Les conditions générales de vente suivantes sont applicables à partir du 01/01/2018.
Article 1 : Champs d’Application et Modification des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur (le site Jeu-Montessori) et l’acheteur (le client).
Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site www.jeu-montessori.fr, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des Conditions Générales de Vente suivantes.
Jeu-Montessori se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Les ventes de produits de la société Jeu-Montessori sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre Jeu-Montessori et le client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de France.
Article 2 : Identification du vendeur
2.1. L’entreprise Jeu-Montessori
Cette société est au nom de Mary DETREZ, dont la dénomination sociale est Jeu-Montessori. C’est une auto-entreprise sans capital social dont le siège social se situe au 1 Impasse le carré des Arts 34990 JUVIGNAC (FRANCE).
Le numéro unique d’identification SIREN est 791 369 374.
2.2. Contact avec le Service Client
Dans tout contact avec le Service client, merci d’indiquer votre nom, prénom, email et la référence de commande associée à votre requête si nécessaire.
Les solutions de contact du Service client sont :
- Email : [email protected]
- Depuis la page d’accueil en cliquant sur « Contactez-nous »
- Téléphone : 06 58 59 27 12, tous les jours de 13h à 21h
- Par courrier à l’adresse suivante :
Jeu-Montessori
1 Impasse le Carré des Arts
34990 JUVIGNAC (FRANCE)
Article 3 : Conditions contractuelles
3.1. Capacité à contracter
Tout client de la société Jeu-Montessori déclare disposer de sa pleine capacité juridique à contracter aux conditions décrites ci joints, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.
Jeu-Montessori se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.
3.2. Acceptation des conditions par le client
Les présentes conditions peuvent être lues directement sur le site www.jeu-montessori.fr, dans la rubrique « Conditions générales de vente ». Sur simple demande du client, elles peuvent être également envoyées en format PDF par email.
Le fait pour le client de cocher la case « J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve », avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe 8.3. « Refus sous le motif Rétractation ». Le client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes conditions et les accepter.
L'achat par téléphone implique également l'acceptation des présentes conditions qu'il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.
3.3. Passation de commande
Le client particulier peut passer sa commande auprès du site www.jeu-montessori.fr par internet 24h/24h et 7j/7j.
Lorsque le client clique sur « Ajouter au panier », un message de confirmation apparaît où il est possible de sélectionner « Continuer mes achats » ou « Commander ». En sélectionnant « Commander » la sélection de produits est terminée et le client arrive au processus de commande.
Le processus de commande se compose de 5 étapes successives, qui sont :
• Etape 1 : Récapitulatif du panier
Identifier les produits sélectionnés avec les différents caractéristiques des produits (couleurs, tailles,…) ainsi que les quantités souhaitées. Il pourra également estimer les frais de port selon le mode de livraison choisi.
• Etape 2 : Connexion
S’identifier soit par l'entrée de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne. Il est également possible de passer une commande sans créer de compte client (non recommandé).
• Etape 3 : Adresse
Compléter ou modifier si besoin les adresses de livraison et de facturation. Par défaut elles sont identiques, vous pouvez toutefois inscrire une adresse de facturation différente de l'adresse de livraison en cliquant sur « L'adresse de facturation est différente de l'adresse de livraison ». Les informations nécessaires à la livraison ne doivent pas être erronées ou incomplètes notamment pour d’éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode,…).
• Etape 4 : Livraison
Choisir le ou les modes de livraison à votre disposition. A côté de chaque mode de livraison figure le délai de livraison ainsi que le prix de la livraison. Par défaut, Jeu-Montessori prend en charge gracieusement les frais de livraison.
• Etape 5 : Paiement
Après un dernier récapitulatif clair de la commande, le client doit indiquer le mode de paiement choisi. Une fois le mode de règlement sélectionné, le client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à Jeu-Montessori. C'est également à cette étape que le client devra prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente suivantes en cochant la case « J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve ».
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Les frais de traitement de commande, de préparation, d'emballage et de livraison sont gracieusement offerts par Jeu-Montessori.
3.4. Validation de commande
Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien « Commande avec obligation de paiement » en bas de l’étape « Paiement ». Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande afin qu’il puisse corriger d’éventuelles erreurs.
Dans tous les cas, la validation finale de la commande par le client vaudra preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site www.jeu-montessori.fr.
3.5. Confirmation de commande par email
La société Jeu-Montessori confirme la commande par email sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d’erreur. Cette information reprend notamment tous les éléments de la commande. Celui-ci se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Jeu-Montessori. Notre société ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Si vous ne recevez pas l’email de confirmation de votre commande, il est possible qu’il ait été envoyé dans vos mails indésirables. Si ce n'est pas le cas, veuillez contactez notre service client.
3.6. Signature électronique
D’après la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite.
3.7. Modification des données du client
Le client dispose à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger les erreurs commisses lors de la saisie de ses données. Lorsqu'il s'aperçoit d'une erreur postérieurement à la conclusion du contrat, il doit contacter le Service client. Toutefois, après l’envoi de l’email de confirmation de la commande, Jeu-Montessori ne garantie pas que l'adresse de livraison puisse être modifiée (notamment si la commande a été envoyé).
3.8. Suivi de la commande
Le client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique « Historique de vos commandes » sur le site www.jeu-montessori.fr.
Ce suivi permet au client de connaître l'état de préparation de sa commande. Lorsque c'est possible, le numéro de suivi pourra être donné au client s'il le désire. Jeu-Montessori ne pourra être tenu pour responsable de l’indisponibilité ou des erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. Le client peut à tout moment contacter le Service client afin d'être informé du suivi de sa commande.
3.9. Preuve de la commande
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Jeu-Montessori dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Les données enregistrées par la société Jeu-Montessori constituent les preuves de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celles-ci sont archivées par notre société dans les conditions et les délais légaux. Le client peut accéder à cet archivage en contactant le Service client.
Article 4 : Informations sur les produits proposés
4.1. Caractéristiques des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentés dans chaque fiche produit du produit correspondant. Les photographies ne sont pas contractuelles. Tous les textes présentés sur notre site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
4.2. Identifications des produits soldés
Les produits soldés sont identifiables par une signalétique portant la mention "PROMO" située sur l’image du produit.
4.3. Disponibilité du produit
Jeu-Montessori ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits.
La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. Jeu-Montessori effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au client par téléphone et email.
L'indisponibilité d'un produit est mentionnée sur la page du produit concerné et dans le récapitulatif du panier. Les délais d'expédition indiqués dans les fiches descriptives sont des délais indicatifs lorsque le ou les produits ne sont pas disponibles dans les stocks de notre société. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le client sera informé dans son suivi de commande en cas de léger retard ou par email dans le cas d'un retard prolongé.
Si Jeu-Montessori ne peut obtenir un produit commandé de la part de ses fournisseurs, la société notifiera au client le retard prévu par email. Dans ce cas, nous nous engageons au plus tard dans les 5 jours à compter de la validation de la commande :
• soit à vous livrer le produit commandé avec un délai de livraison plus long
• soit à vous proposer un produit similaire ou d’une qualité supérieure à un prix similaire
• soit à vous rembourser le produit en question
En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande, nous vous contactons pour appliquer l’une de ces conditions :
• soit l’envoi du reste de la commande disponible, puis l’envoi différé du ou des produits indisponibles dés qu’ils sont en stock,
• soit l’envoi de votre commande complète dés que le ou les produits en rupture de stock deviennent disponibles,
• soit l’annulation de la commande entière.
Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande frais de port inclus) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour des disponibilités. Toutefois, dans tous les cas cités ci-dessus, nous nous engageons à vous adressez un bon d'achat de 10% de votre commande pour le dommage causé.
4.4. Prix du produit
Les prix sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le client. Les tarifs des fournisseurs de Jeu-Montessori étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, d'éventuelles offres promotionnelles et de réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande. Il n’y a pas de T.V.A dans les prix indiqués car notre société est une auto-entreprise.
Les commandes à destination des pays en dehors de l’Union Européenne sont soumises aux éventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du destinataire. Ils sont à régler directement au transporteur lors de la livraison.
4.5. Garantie du produit
Tous nos produits sont garantis 1 an à compter de la date de réception du produit.
En cas d'utilisation de la garantie, contactez notre Service client pour qu'il vous attribue un numéro de retour. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes.
Après réception et acceptation du colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons :
• soit à vous envoyez le produit commandé.
• soit à vous envoyez un produit similaire ou d’une qualité supérieure.
• soit à vous rembourser le produit en question + les frais de port au prorata des articles renvoyés, par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties). Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Jeu-Montessori.
• soit à vous rembourser le produit en question + les frais de port au prorata des articles renvoyés, sous forme de bon d'achat avec 10% de la commande offert, valable durant 6 mois à compter de la date d’obtention par le client.
Article 5 : Paiement et sécurisation
5.1. Moyens de paiement
Les moyens de paiement disponibles pour régler les achats fait sur notre site sont :
• par Paypal
• par chèque
• par virement bancaire
• par carte bancaire (Visa, Mastercard)
Ces paiements sont sécurisés grâce à une certification SSL que vous pouvez identification grâce à l'URL de notre site commençant par https.
La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement. Le client garantit à la société Jeu-Montessori qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de la validation du bon de commande et il s’engage à honorer le paiement de sa commande. Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.
La société Jeu-Montessori se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société Jeu-Montessori se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
5.2. Détails du paiement par Paypal
Le compte Paypal associé à notre société est : [email protected].
Si le client utilise Paypal comme moyen de paiement, la commande est validée immédiatement. Tous les frais de commission Paypal sont offerts gracieusement par le site.
5.3. Détails du paiement par chèque
Seuls les chèques bancaires d'une banque domiciliée en France métropolitaine sont acceptés.
Après avoir indiqué le chèque comme mode de paiement, votre commande est alors réservée pendant 14 jours. Au delà de ce délai, sans réception du chèque associé à votre commande, celle-ci sera annulée. La commande ne sera traitée qu’après validation du chèque.
Sur le chèque afin qu’il soit valable, les mentions à remplir sont :
- Le montant de la commande, frais de port inclus, en lettres et en chiffres
- L’ordre au nom du bénéficiaire, c’est-à-dire Mary DETREZ
- La date et le lieu où le chèque a été fait
- Votre signature
Le client devra indiquer au dos la référence de commande, son nom et ses coordonnées.
Le chèque devra être envoyé à l'adresse suivante :
Jeu-Montessori
1 Impasse le Carré des Arts
34990 JUVIGNAC (FRANCE)
5.4. Détails du paiement par virement bancaire
Les modalités de paiement par virement bancaire sont indiquées sur la page de récapitulatif de commande, une fois le mode de paiement sélectionné et validé. Elles sont également rappelée ci-dessous. Le client devra indiquer la référence de commande lors de son virement.
Après avoir indiqué le virement bancaire comme mode de paiement, votre commande est alors réservée pendant 14 jours. Au delà de ce délai, sans réception du virement bancaire associé à votre commande, celle-ci sera annulée.
RIB de Jeu-Montessori :
- Code BIC : BOUS FRPP XXX
- Code IBAN : FR76 4061 8802 8400 0406 6082 849
- Titulaire du compte : Mary DETREZ
- Domiciliation : Boursorama Banque
5.5. Détails du paiement par carte bancaire
Les paiements par carte bancaire (Visa ou Mastercard) se font via Stripe. Si le client utilise la carte bancaire comme moyen de paiement, la commande est validée immédiatement.
Si le client utilise Stripe comme moyen de paiement, la commande est validée immédiatement. Tous les frais de commission Stripe sont offerts gracieusement par le site.
5.6. Contrôles anti-fraudes
Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation, nos services pourront être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées, à savoir la personne rattachée à l’adresse de facturation et celle indiquée pour l’adresse de livraison.
Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et pièce d’identité à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l’adresse de livraison. Ces demandes seront faites par email. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 14 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
5.7. Facture
Le bon de commande que le client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par email au client par Jeu-Montessori ne fait pas office de facture.
Le client dispose de l'original de la facture sur son compte en ligne, en allant dans la rubrique « Historique de vos commandes » puis en sélectionnant la référence de la commande. La facture n'est pas jointe au colis. Nous conservons un exemplaire électronique de chaque facture.
La facture est délivrée dés que le paiement est confirmé et donc, que la préparation de la commande est en cours.
Article 6 : Livraison
6.1. Service de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées sauf accord préalable.
Le produit commandé est livré par différents transporteurs, selon la nature du produit commandé et à l’initiative exclusive de Jeu-Montessori, à l’adresse figurant sur le bon de commande. Un suivi sera effectué si possible pour chaque commande. Les délais annoncés sont indiqués dés l’expédition de la commande.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Jeu-Montessori. Notre société ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
6.2. Zones de livraison
La zone géographique de livraison de l'offre de la boutique Jeu-Montessori est la suivante :
• France Métropolitaine et Corse
• Outre-Mer : Guadeloupe, Guyane Française, La Réunion, Martinique, Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint Barthélemy, Saint Martin, Saint-Pierre et Miquelon, Terres Australes et Antarctiques Françaises (T.A.A.F), Wallis et Futuna.
• Union Européenne + Suisse : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.
• Monde : Afrique, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Amérique Centrale / Antilles, Asie, Europe hors Union Européenne, Océanie.
6.3. Délais de préparation de la commande
Votre commande est expédiée dans un délai maximum de 6 jours après réception du paiement. Afin de vous fournir des prix toujours plus bas, nous diminuons les intermédiaires, c'est la raison pour laquelle ce sont nos fournisseurs qui vous envoie directement votre commande. Il est donc possible que vous recevez plusieurs colis individuels si votre commande contient plusieurs produits.
Un email est automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition des produits. Dès réception de l’email de confirmation d'expédition, le client peut prendre en compte les délais des différents modes de livraison annoncés lors du passage de la commande.
Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles voir le paragraphe 4.3. « Disponibilité du produit ».
6.4. Délais de livraison
Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi par nos fournisseurs et du lieu de livraison. Jeu-Montessori informe à titre indicatif les clients des délais qui lui sont annoncés par nos fournisseurs.
Les délais de livraison sont de 6 à 30 jours ouvrés* après l'expédition de votre commande car les produits sont envoyés depuis l'international, sauf indication contraire sur la fiche produit. Les délais de livraison annoncés sont à prendre en compte dés l’expédition de la commande.
Attention : Une commande n’est pas validé tant que le paiement n’a pas été validé par nos services.
(*hors week-end et jours fériés).
6.5. Frais de livraison
Pour toutes commandes, nous prenons en charge gratuitement les frais de préparation et d'emballage, et ça sans minimum d'achat!
Les frais de livraison sont offerts à partir de 10€ d'achat (hors produits dont la référence commence par REFL).
Pour les commandes de moins de 10€ d'achat :
- Les frais de port sont de 1,99€ pour toute commande de moins de 5€ hors frais de port.
- Les frais de port sont de 0,99€ pour toute commande jusqu'à 10€ (exclus) hors frais de port.
Attention des frais de livraison seront à régler pour toute commande comprenant des produits fait main en France, si la commande est à envoyer hors France Métropolitaine.
6.6. Conditionnement
Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes pour tout type de retour de produit. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, Jeu-Montessori pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d'impossibilité de revente en l’état.
6.7. Absence ou retard de livraison
En l'absence de livraison à la date indiquée ou, à défaut, plus de 15 jours après la date maximum indiquée lors de la commande, l'acheteur peut enjoindre le vendeur de lui livrer le bien dans un délai supplémentaire raisonnable. Si, malgré tout, la livraison n'a pas lieu, l'acheteur peut demander l’annulation de la vente. Le vendeur doit alors rembourser la totalité des sommes versées par l'acheteur (frais de port inclus) dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours qui suivent.
Toutefois, nous pouvons nous exonérer de notre responsabilité si l'inexécution provient d'un fait du consommateur, ou de la survenance d'un évènement relevant de la force majeure (Voir Article 9 « Force majeure »).
6.8. Colis endommagé
Au titre de la garantie légale de conformité, l’acheteur peut refuser ou retourner le colis s’il est endommagé par le transport (Voir le paragraphe 8.7 « Retours sous le motif Refusé »). Si l’acheteur a accepté le colis et souhaite le renvoyer, il doit informer le Service client dans les meilleurs délais, afin que nos services prennent les mesures nécessaires au plus vite.
Toutefois, la société Jeu-Montessori peut se dégage de sa responsabilité en prouvant que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable à l'acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers ou à un cas de force majeure (Voir Article 9 « Force majeure »).
Article 7 : Responsabilités
7.1. Responsabilités concernant le choix et l’achat d’un produit
Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Jeu-Montessori, sauf dans le cas où des critères spécifiques (dimensions, poids…) auraient été conclus entre Jeu-Montessori et l’acheteur.
7.2. Responsabilités concernant les produits
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de Jeu-Montessori ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.jeu-montessori.fr, nous dégageons toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Article 8 : Droit de retour
8.1. Procédure et conditions générales de retour
Dans un objectif d’identification et donc d’un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d’être retourné doit faire l’objet d’une demande de retour auprès de nos services, sous peine d’être refusé. Pour cela veuillez contacter notre Service client qui vous délivrera un numéro de retour. Le délai qui vous est imparti pour prendre contact avec notre Service client dépend du motif de retour.
Dès réception de l’accord du Service client, vous disposez de 14 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d’effectuer le retour avec un suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n’est pas sous notre responsabilité. Seul l’expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes.
Le client devra nous indiquer le numéro de retour du colis (dans les 24h suivant l’envoi) et l’indication des raisons du retour par email à l’adresse [email protected] ou via la rubrique « Contactez-nous ».
8.2. Retours sous le motif « Erreur de référence »
Vous disposez de 14 jours pour nous signaler que le produit reçu n’est pas le produit commandé, afin que notre Service client vous attribue un numéro de retour. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes.
Aucun retour ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa recommercialisation. Par conséquent le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non endommagé, non marqué,… A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.
Après réception et acceptation du colis de l’acheteur par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons :
• soit à vous livrer le produit initialement commandé.
• soit à vous proposer un produit similaire ou d’une qualité supérieure à un prix similaire.
• soit à vous rembourser le produit en question + les frais de port au prorata des articles renvoyés, par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties). Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Jeu-Montessori.
• soit à vous rembourser le produit en question + les frais de port au prorata des articles renvoyés, sous forme de bon d'achat avec 10% de la commande offert, valable durant 6 mois à compter de la date d’obtention par le client.
8.3. Retours sous le motif « Rétractation »
Conformément aux dispositions légales, dans les 14 jours qui suivent la réception de votre produit, hors jour de réception, vous pouvez exercer votre droit de rétractation. Lorsque le délai s'achève un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvré suivant. Il n’y a pas de pénalité à payer, toutefois les frais de retour restent à la charge du client.
Si l’acheteur souhaite bénéficier de son droit de rétractation, il devra contacter le Service client pour que notre équipe lui fasse parvenir le formulaire de rétractation. Afin de traiter correctement la demande de retour, merci de rappeler la référence de commande lors de ce contact.
Le droit de rétractation s'applique aussi pour les produits soldés et déstockés. Mais, conformément aux dispositions légales, le droit de rétractation ne peut être exercé pour des produits confectionnés sur commande par le client.
Aucun retour ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa recommercialisation. Par conséquent le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non endommagé, non marqué,… A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.
Après réception et acceptation du colis de l’acheteur par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons :
• soit à vous proposer un produit d’échange de valeur équivalente.
• soit à vous rembourser le produit en question, par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties). Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Jeu-Montessori.
• soit à vous rembourser le produit en question sous forme de bon d'achat, valable durant 6 mois à compter de la date d’obtention par le client.
8.4. Retours sous le motif « NPAI »
Le motif « NPAI » ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée.
Afin de vous fournir des prix toujours plus bas, nous diminuons les intermédiaires, c'est la raison pour laquelle ce sont nos fournisseurs qui vous envoie directement votre commande. Si votre commande n'arrive pas, nous ferons tout notre possible pour la retrouvée en appelant les différents transporteurs, toutefois nous ne pouvons être engagés s'il n'est pas possible de retrouver la commande et qu'elle repart auprès de nos fournisseurs. Nous préviendrons alors nos fournisseurs afin qu'ils nous tiennent au courant dés la réception de votre commande. Dans ce cas, Jeu-Montessori s'engage à :
• soit à vous rembourser le produit en question, par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties) si et seulement si nos fournisseurs récupèrent la commande et nous rembourse en retour. Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par nos fournisseurs.
• soit à vous rembourser le produit en question sous forme de bon d'achat si et seulement si nos fournisseurs récupèrent la commande et nous rembourse en retour. Ce bon d'achat sera valable durant 6 mois à compter de la date d’obtention par le client.
8.5. Retours sous le motif « Non réclamé »
Le motif « Non réclamé » ce sont les colis qui n’ont pas été réclamés par les clients au bureau de poste dans les délais impartis.
Afin de vous fournir des prix toujours plus bas, nous diminuons les intermédiaires, c'est la raison pour laquelle ce sont nos fournisseurs qui vous envoie directement votre commande. Nous ferons tout notre possible pour retrouver votre commande en appelant les différents transporteurs, toutefois nous ne pouvons être engagés s'il n'est pas possible de la retrouver et qu'elle repart auprès de nos fournisseurs. Nous préviendrons alors nos fournisseurs afin qu'ils nous tiennent au courant dés la réception de votre commande. Dans ce cas, Jeu-Montessori s'engage à :
• soit à vous rembourser le produit en question, par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties) si et seulement si nos fournisseurs récupèrent la commande et nous rembourse en retour. Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par nos fournisseurs.
• soit à vous rembourser le produit en question sous forme de bon d'achat si et seulement si nos fournisseurs récupèrent la commande et nous rembourse en retour. Ce bon d'achat sera valable durant 6 mois à compter de la date d’obtention par le client.
8.6. Retours sous le motif « Refusé »
Le motif « Refusé » ce sont les colis qui ont été refusés au moment de la livraison par l’acheteur.
Afin de vous fournir des prix toujours plus bas, nous diminuons les intermédiaires, c'est la raison pour laquelle ce sont nos fournisseurs qui vous envoie directement votre commande. Si votre commande est refusée, nous ferons tout notre possible pour la suivre en appelant les différents transporteurs. Nous préviendrons alors nos fournisseurs afin qu'ils nous tiennent au courant dés la réception de votre commande. Dans ce cas, Jeu-Montessori s'engage à :
• soit à vous rembourser le produit en question, par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties). Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par nos fournisseurs.
• soit à vous rembourser le produit en question sous forme de bon d'achat. Ce bon d'achat sera valable durant 6 mois à compter de la date d’obtention par le client.
Article 9 : Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.
Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les 10 jours ouvrés suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'1 mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à 3 mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :
• Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d'ordinateur, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre;
• L'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 10 : Programme de fidélité
Le programme de fidélité de Jeu-Montessori est basé sur le cumul de points de fidélité, donnant droit à des réductions à valoir sur de futurs achats. Il est possible de cumuler des points en achetant n’importe quel produit sur le site www.jeu-montessori.fr, ou en participant et/ou en gagnant aux jeux-concours mis en place sur le site ou ses plateformes affiliées sur les principaux réseaux sociaux.
Vous recevrez par email un bon de réduction de la valeur du cumul de toutes les commandes faites durant les 3 derniers mois à partir de la date d'anniversaire de votre première commande sur le site, en utilisant le calcul de points ci-dessous :
Les 2 règles à retenir de ce programme de fidélité sont :
• 10€ d’achat hors frais de port équivaut à 1 point,
• 1 point équivaut à un bon de réduction de 1€.
Tout bon de réduction dû au programme de fidélité peut être utiliser sur un montant de commande minimum de 10€.
Par exemple, si vous faites une commande de 21€ le 1er janvier, vous gagnez 2 points de fidélité avec cette commande. Puis si vous faites une deuxième commande de 65€ le 15 février, vous gagnez 6 points de fidélité supplémentaires. Un bon de réduction d'un montant de 8€ vous sera alors envoyé le 1er avril (3 mois après le 1er janvier, date de la 1° commande).
Article 11 : Dispositions de la loi « Informatiques et Libertés »
11.1. Données des utilisateurs du site
A tout moment, « vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).
11.2. Newsletter
L'inscription à la newsletter doit se faire directement sur le site et donnera lieu à un code promo de 5% de réduction le bon de réduction. Vous pourrez par la suite supprimer votre abonnement en contactant le Service client.
11.3. Offres promotionnelles de nos partenaires
Nous proposons également au client de recevoir des offres promotionnelles de nos partenaires. Pour cela, il vous suffit de cocher la case correspondante à la phrase « Recevez les offres spéciales de nos partenaires » lors de l’inscription. Il est également possible pour le client d’en faire la demande en contactant notre Service client.
11.4. Cookies
Jeu-Montessori collecte des données à caractère personnel par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur. Ces cookies sont de petits fichiers texte destinés à faciliter la navigation sur le site du client et ils nous permettre de proposer au client les services suivants : sauvegarde du panier, de l’adresse email,… Aucun mot de passe n’est stocké sur notre backoffice. Les données collectées sont destinées à l’usage de Jeu-Montessori uniquement pour faciliter le traitement et la gestion de vos commandes.